Conditions d’utilisation

1. Définitions

• Ask — le prix de l’article fixé par le vendeur, enregistré en euro.
• Acheteur / Vendeur — le compte qui paie ou qui publie l’article.
• Deal — une commande réservée ou payée pour une annonce.
• Hold — fonds encaissés par Stripe et non libérés au vendeur tant que les règles de l’article 11 ne sont pas remplies. Il s’agit d’une rétention contractuelle, et non d’un compte d’escrow légal au sens du droit néerlandais.
• Listing — une offre d’un bien physique sur le Service, neuf ou d’occasion.
• Pool — l’un des quatre marchés clos : UE-27, Royaume-Uni, États-Unis, Canada. Il n’y a pas d’expédition d’un pool à un autre.
• Frais Vondi — la commission côté acheteur de 5 % de l’Ask plus 0,70 €, ou le montant alors affiché au paiement.
• Contrôle visuel — un examen automatisé des photos pour certaines marques de luxe. Ce n’est ni une authentification, ni une certification, ni une garantie d’authenticité.

2. Le Service et notre rôle

Vondi Market est une place de marché de consommateur à consommateur. Vous pouvez parcourir les annonces sans compte. Publier, acheter, discuter, enregistrer, utiliser le portefeuille, les étiquettes et les formulaires fiscaux exigent un compte réel (e-mail et mot de passe). Le site ne crée pas d’utilisateurs d’authentification anonymes pour la navigation ; les invités lisent le catalogue public avec la clé anon publiable, sous row-level security.

Movibyte Studio n’est pas partie au contrat de vente entre l’Acheteur et le Vendeur, sauf lorsque le droit impératif en dispose autrement. Nous ne sommes ni une banque, ni un établissement de monnaie électronique, ni un établissement de paiement agréé. Les paiements sont traités par Stripe. Nous n’acquérons pas la propriété des biens mis en ligne. Nous ne stockons pas les numéros de carte.

Le scanner Vondi (comparaison de prix, quota de scans, abonnements RevenueCat) est un produit distinct. Les présentes Conditions ne couvrent que Market. Les conditions du scanner restent celles publiées pour l’application jusqu’à remplacement exprès.

Certaines fonctionnalités — paiement, offres, boosts, messagerie intégrée et versements — peuvent être désactivées ou proposées uniquement dans certains pools pendant le déploiement du Service. Une fonctionnalité affichée comme indisponible ne peut pas être utilisée et ne crée aucune obligation de notre part de la fournir à une date donnée. Les présentes Conditions s’appliquent à chaque fonctionnalité dès qu’elle est mise à ta disposition.

3. Éligibilité, compte et acceptation

Vous devez avoir au moins 18 ans et être capable de former un contrat valable. Le Service s’adresse aux particuliers agissant en qualité de consommateurs. La vente professionnelle ou à l’échelle d’une entreprise (une boutique de type Vinted Pro, un commerce assujetti à la TVA comme usage principal) n’est pas proposée aux présentes Conditions. Nous pourrons plus tard ajouter des règles pour vendeurs professionnels ; d’ici là, nous pouvons suspendre les comptes manifestement commerciaux.

Vous devez fournir une adresse e-mail exacte, un mot de passe d’au moins huit caractères et — avant de vendre ou d’acheter avec expédition — une adresse complète d’expédition / de livraison (prénom, nom, rue, numéro, code postal, ville, pays, téléphone). Les États-Unis et le Canada exigent aussi un État ou une province à deux lettres.

Le premier accès au catalogue exige l’acceptation des présentes Conditions, de la Politique de confidentialité et de la Mention cookies (cookie de version vondi_legal). Les titulaires de compte acceptent en outre l’accusé de réception Market affiché lors de la première utilisation de Market. Une nouvelle version des documents exige une nouvelle acceptation. Les conditions Stripe Connect s’appliquent séparément lorsque vous encaissez.

Vous êtes responsable de vos identifiants. Ne les partagez pas. Prévenez-nous en cas de soupçon d’usage abusif. Une même personne ne doit pas exploiter plusieurs comptes pour échapper à une interdiction, à des frais ou à une obligation déclarative.

Un compte ne peut être créé qu’après avoir coché que tu acceptes les présentes Conditions, la Politique de confidentialité et la Notice cookies et confirmé avoir 18 ans ou plus ; le bouton reste inactif jusque-là. Nous enregistrons cette acceptation — version du document, date et heure, canal (site, app, connexion Apple ou Google), langue, ainsi que l’adresse IP et l’identification du navigateur utilisées — dans un journal que tu ne peux pas modifier, à titre de preuve du contrat. Lorsqu’une nouvelle version substantielle est publiée, tu dois l’accepter avant de continuer à utiliser les fonctions du compte. À défaut, tu peux te déconnecter et demander la suppression de ton compte.

4. Pools de marché et territoire

Les annonces ne sont visibles que dans le pool de l’Acheteur. Les pays de l’UE-27 partagent un seul pool. Le Royaume-Uni, les États-Unis et le Canada forment chacun un pool distinct. La Suisse, la Norvège et les autres pays ne sont pas ouverts. Vous ne devez pas tenter d’expédier ou de payer d’un pool à un autre. Nous pouvons masquer ou annuler un Deal qui franchirait une frontière de pool.

5. Annonces

Une annonce est une invitation à traiter tant qu’un Deal n’est pas réservé ou payé au titre de l’article 8. Vous devez être propriétaire de l’article ou habilité à le vendre. Les descriptions, photos, taille, état et Ask doivent être exacts. Les photos doivent représenter l’article réel, et non une capture d’écran d’une autre place de marché.

Vous ne devez pas notamment publier :

• armes, munitions, explosifs ou couteaux illégaux ;
• drogues, produits à base de cannabis proposés comme tels, ou médicaments sur ordonnance ;
• contrefaçons, répliques ou « superfakes » ;
• biens volés, faux documents d’identité ou accès à des comptes piratés ;
• pornographie, services sexuels ou tout contenu sexuel impliquant des mineurs ;
• toute offre d’une personne, d’un enfant ou d’une partie du corps humain comme produit (interdiction immédiate) ;
• animaux vivants ;
• véhicules à moteur, biens immobiliers ou autres biens hors catalogue en vrac (canapés, gros électroménager, pianos, matelas) que le Service n’expédie pas ;
• tout ce qui est illégal dans votre pool ou dans le pays de destination.

Les vêtements d’enfants peuvent être mis en ligne. Offrir un enfant comme produit est interdit. Nous filtrons les textes et modérons les photos (y compris par examen automatisé). Les manquements graves peuvent interdire le compte immédiatement. Les autres annonces interdites peuvent donner lieu à des avertissements et, en cas de récidive, à une interdiction. Nous pouvons retirer, suspendre ou refuser toute annonce sans transférer la propriété de vos photos à des vendeurs tiers.

6. Contrôle visuel luxe

Certaines marques de luxe dur à partir d’un Ask indiqué (actuellement 150 €) restent en pause jusqu’à ce que vous soumettiez six photos prescrites. Ces photos peuvent être examinées automatiquement (y compris par un modèle tiers). Un succès n’est pas un certificat d’authenticité, ni une expertise, ni une assurance. Un échec n’est pas, à lui seul, une interdiction. Vous restez responsable de ce que vous vendez. Les acheteurs doivent encore inspecter l’article à l’arrivée.

7. Prix, frais Vondi et affranchissement

L’Ask est enregistré en euro. L’affichage en GBP, USD ou CAD est une conversion pour consultation et ne modifie pas l’Ask stocké. L’Acheteur paie, sauf si nous publions plus tard une autre répartition :

• l’Ask (le vendeur conserve ce montant lorsque le Deal est libéré) ;
• frais Vondi : 5 % de l’Ask plus 0,70 € ;
• l’affranchissement si l’article est expédié, selon la carte prépayée affichée au paiement pour le format de colis et l’itinéraire. Le retrait local n’entraîne pas d’affranchissement.

Le Vendeur choisit le format S–M–L–XL. L’Acheteur choisit le transporteur proposé en direct sur cet itinéraire. Si le colis emballé est plus grand que déclaré, le transporteur peut facturer un supplément ; ce supplément est entre les utilisateurs et le transporteur, et ne modifie pas les frais Vondi. Nous pouvons refuser un paiement dont les totaux envoyés par le client ne correspondent pas à l’Ask + frais Vondi + affranchissement calculés côté serveur.

8. Le contrat entre utilisateurs

Lorsque le paiement est encaissé ou qu’un paiement exclusivement par portefeuille aboutit, un Deal se forme entre l’Acheteur et le Vendeur pour cette annonce. Le Vendeur doit expédier ou remettre l’article décrit. L’Acheteur doit payer les totaux affichés et, pour l’expédition, fournir une adresse livrable. La propriété et les risques se transmettent selon le mode d’exécution et le droit impératif du pool ; par défaut, le risque passe à l’Acheteur lorsque le transporteur scanne pour la première fois le colis sortant ou, en cas de remise locale, lorsque l’Acheteur prend l’article.

Le droit de rétractation en vente à distance au titre du droit de la consommation de l’UE s’applique aux ventes professionnel-consommateur. Les ventes sur Vondi sont conçues comme des ventes de consommateur à consommateur. Le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique donc pas entre utilisateurs, sauf si un tribunal ou une autorité requalifie un vendeur en professionnel. Dans ce cas, ce vendeur doit honorer le droit légal. Le circuit de retour du Service à l’article 11 est contractuel et n’est pas ce droit légal.

9. Paiement, hold et portefeuille

Le paiement est assuré par Stripe (y compris Stripe Checkout et Stripe Connect). Les cartes et moyens de paiement locaux sont ceux de Stripe, pas les nôtres. Un crédit de portefeuille peut réduire le montant carte. Jusqu’à la libération, les fonds sont détenus par Stripe selon ses conditions. Nous pouvons demander à Stripe de créer, de finaliser, de libérer, de rembourser, d’ouvrir une réclamation pour perte ou de verser.

Une annonce ne peut avoir qu’un seul Deal payé gagnant. Un second paiement réussi est remboursé (already sold). Vous nous autorisez à donner les instructions correspondantes à Stripe.

Les crédits de portefeuille naissent uniquement de ventes libérées ou de circuits de remboursement déterminés. L’encaissement exige un compte Stripe Connect à votre nom. Les contrôles d’identité et de versement de Stripe s’appliquent. La même identité bancaire utilisée sur deux comptes peut être bloquée. Nous pouvons refuser un versement qui enfreindrait la loi, les présentes Conditions ou les règles de Stripe.

10. Expédition et étiquettes

Lorsque le Deal est une expédition, le Vendeur doit créer l’étiquette aller via le Service (DHL, PostNL, Mondial Relay, USPS, FedEx ou Canada Post, selon l’offre de ce pool). L’Acheteur paie l’affranchissement affiché au paiement. Les étiquettes et le suivi utilisent les adresses de l’expéditeur et du destinataire. Vous nous autorisez à transmettre ces adresses, numéros de téléphone et e-mails au transporteur choisi. Un transporteur peut refuser une étiquette (wrong_market ou limites contractuelles). Ce n’est pas un remboursement Vondi de l’Ask, sauf si l’article 11 s’applique.

Le retrait local s’organise entre utilisateurs. Le chat reste sur Vondi. Nous ne sommes pas présents à la remise et n’engageons pas notre responsabilité pour une rencontre manquée.

11. Confirmation, retours et objets perdus

Après un scan de livraison, l’Acheteur dispose d’une courte fenêtre de confirmation (actuellement deux jours, sauf indication contraire sur la page du Deal). Si l’Acheteur ne confirme pas ou n’ouvre pas un retour à temps, le Service peut libérer automatiquement l’Ask au Vendeur. Confirmer autorise la libération.

Un retour peut être ouvert tant que le Deal est encore dans un statut retournable (en principe sold, pas après released). Après libération, il n’y a pas de retour plateforme. Les réclamations pour perte en transit suivent les actions Deal que nous exposons (y compris lost-open). Les remboursements, s’ils sont dus, sont ordonnés via Stripe et peuvent revenir sur le moyen d’origine ou sur le portefeuille selon ce que permet le circuit de paiement.

Nous ne sommes pas le transporteur et ne garantissons pas les délais de livraison. Nous n’avons pas l’obligation d’indemniser l’une ou l’autre partie sur nos fonds propres si Stripe, une banque ou un transporteur fait défaut, sauf lorsque le droit impératif l’exige.

12. Chat, profils et conduite

Chaque annonce a un fil in-app. Vous ne devez pas déplacer l’affaire hors plateforme. Les messages contenant WhatsApp, d’autres messageries, des sites, des adresses e-mail ou des numéros de téléphone sont bloqués. N’harcelez pas, ne fraudez pas et ne partagez pas les données d’autrui. Les profils publics (identifiant, bio, avatar, pays) et les avis issus de Deals achevés peuvent être montrés aux autres dans le pool. Le suivi est facultatif.

13. Impôts et DAC7

Vous êtes responsable de vos propres impôts. Le désencombrement privé est souvent non imposable ; le commerce régulier peut l’être. C’est votre appréciation, pas la nôtre.

Lorsque Vondi intermédiaire et verse, Movibyte Studio est un opérateur de plateforme au titre de la DAC7 de l’UE (aux Pays-Bas : Wet implementatie DAC7). Si vous atteignez le seuil déclaratif au cours d’une année civile — actuellement 30 ventes libérées ou plus de 2 000 € perçus, en ne comptant que les Deals released —, nous devons déclarer les données prescrites à l’administration fiscale néerlandaise, qui peut les échanger avec d’autres États membres. Nous demanderons le nom légal, l’adresse, la date de naissance, le NIF et l’État membre d’émission, ainsi que les champs connexes, uniquement lorsque la déclaration est requise ou peu avant. Le défaut de dépôt après l’échéance publiée peut bloquer les versements et les nouvelles ventes (l’achat peut rester possible). Remplir le formulaire rétablit l’accès. Un NIF (y compris un BSN néerlandais) est stocké chiffré. La déclaration n’est pas en elle-même une imposition à votre encontre.

14. Propriété intellectuelle

Vondi, la marque verbale et le logiciel du Service nous appartiennent ou à nos concédants. Vous conservez la propriété de vos photos et textes d’annonce. Vous nous concédez une licence mondiale, non exclusive et gratuite pour les héberger, les mettre en cache, les modérer et les afficher afin d’exploiter le Service, aussi longtemps que l’annonce ou le fil existe et pendant une période de sauvegarde raisonnable. Vous ne devez pas téléverser de contenus portant atteinte aux droits d’autrui.

15. Confidentialité

Les données à caractère personnel sont traitées comme décrit dans la Politique de confidentialité. Les cookies sont décrits dans la Mention cookies.

16. Responsabilité

Le Service est fourni en qualité d’intermédiaire technique. Dans la mesure maximale permise par le droit impératif, nous ne sommes pas responsables : de la qualité, de la sécurité ou de la licéité des articles ; de la véracité des annonces ; d’un litige entre utilisateurs ; d’un retard ou d’une perte du transporteur, sauf si nous choisissons d’opérer un circuit de réclamation pour perte ; des pannes de Stripe ou d’une banque ; ou de l’indisponibilité du site.

Rien n’exclut la responsabilité pour dol, faute lourde, décès ou préjudice corporel causé par négligence, ni toute responsabilité qui ne peut être limitée au titre du droit néerlandais ou d’un autre droit impératif applicable. Lorsque nous sommes responsables et qu’une limitation est permise, notre responsabilité globale envers vous au cours d’une année civile est limitée au plus élevé de 100 € et des frais Vondi que vous nous avez versés cette année-là.

Vous nous indemniserez des réclamations nées de vos annonces, articles, messages ou de la violation des présentes Conditions, sauf dans la mesure causée par notre dol ou notre faute lourde.

17. Suspension et interdictions

Nous pouvons suspendre des annonces, geler des versements, annuler des réserves non payées ou clôturer un compte lorsque nous soupçonnons raisonnablement une fraude, des biens interdits, un contournement de sanctions, un abus de rétrofacturation, la multi-comptes ou une injonction légale. Un contenu d’annonce grave peut interdire immédiatement. Vous pouvez écrire à info@movibytestudio.com pour contester une mesure. Nous ne fournirons pas de mode d’emploi pour contourner les filtres.

18. Durée et suppression

Les présentes Conditions s’appliquent jusqu’à ce que vous cessiez d’utiliser le Service ou que nous clôturions le compte. Vous pouvez demander la suppression. La suppression s’effectue actuellement depuis l’application Vondi (y compris un délai de réflexion qui y est décrit). Nous ajouterons le même contrôle sur le site. Nous conservons les données nécessaires aux Deals, versements, DAC7, rétrofacturations et actions en justice pendant la durée légale.

19. Réclamations et contenus illicites

Pour une réclamation relative au Service, écrivez à info@movibytestudio.com. Pour des annonces prétendument illicites (notification au titre du règlement sur les services numériques de l’UE), indiquez une URL ou un identifiant d’annonce précis, le fondement juridique et vos coordonnées. Nous examinerons et pourrons retirer ou restreindre le contenu. Il s’agit d’un canal de notification et d’action, et non d’une licence de publication préalable.

20. Modifications

Nous pouvons modifier les présentes Conditions. La nouvelle version s’applique après publication et, lorsque le changement est substantiel, après que vous avez accepté la nouvelle version vondi_legal ou continué d’utiliser le Service après notification. Les Deals déjà payés suivent les Conditions en vigueur au moment du paiement, sauf si une modification est exigée par la loi.

21. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions sont régies par le droit des Pays-Bas, à l’exclusion des règles de conflit de lois qui désigneraient un autre droit. Si vous êtes un consommateur habituellement résident dans l’EEE ou au Royaume-Uni, vous conservez également les protections impératives de ce pays. Les juridictions des Pays-Bas sont compétentes, sans préjudice de tout for de consommation impératif. La plateforme RLL de l’UE est ouverte aux consommateurs de l’EEE ; nous n’avons pas l’obligation de recourir à un organisme particulier de règlement extrajudiciaire, sauf si la loi l’exige.

22. Dispositions diverses

Si une clause est invalide, le reste demeure en vigueur. Vous ne pouvez céder le contrat sans notre consentement ; nous pouvons le céder à une société affiliée ou à un successeur du Service. Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord pour l’usage de Market et prévalent sur tout projet Market antérieur sur ce site. Chaque version linguistique que nous publions (néerlandais, anglais, allemand, français, espagnol, italien, polonais, portugais) est authentique. En cas de contradiction, prévaut la version que vous avez acceptée (la langue affichée lorsque vous avez coché les cases) ; si cela ne peut être établi, le texte néerlandais prévaut.